Présentation de la marque CARTOUCHE DE CONNAISSANCE
Déposée le 26 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) TEMIS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CARTOUCHE DE CONNAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEMIS SA domicilié(e) Tour Mattei, 207 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 265 585 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque CARTOUCHE DE CONNAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEMIS SA, Société anonyme - Tour Mattei, 207 rue de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 432265585
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 15 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527475 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 15 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527476 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-15
Inscription le 14 mai 2012 - Changement d'adresse n°575646 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563461 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-22
Inscription le 29 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678392 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-29
Logiciels, progiciels ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte ; appareils pour le traitement de l'information ; interfaces (appareils ou programmes informatiques). Analyse automatique de textes informatiques par le biais de moteurs de recherche et dans la correspondance et la messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; services d'information en matière de télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de fourniture de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données via le téléphone ou la télévision ; transmission d'œuvres multimédias interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique. Programmation pour ordinateurs, plus spécialement logiciels spécifique d'analyse et de filtrage d'information technologique et économique ; élaboration (conception), développement (mise au point) de logiciels, duplication de programmes pour ordinateur et de bases de données ; transmissions d'informations fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; services d'interprétation de la relation clientèle et de l'intelligence économique, à savoir analyse de données économiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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